Statuts particuliers

Adjoint administratif hospitalier : Décret n°90-839 du 21 septembre 1990 portant statut particulier des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière.

Agent administratif : Décret no 2001-1207 du 19 décembre 2001 portant statut particulier des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière.

Agent chef : Décret n°91-45 du 14 janvier 1991 portant statut particulier des personnels ouvriers, des conducteurs d'automobile, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière.

Adjoint des cadres hospitaliers : Décret n°90-839 du 21 septembre 1990 portant statut particulier des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière.

Aide médico-psychologique : Décret n°89-241 du 18 avril 1989 portant statut particulier des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés de la fonction publique hospitalière.

Animateur : Décret n° 93-654 du 26 mars 1993 portant statut particulier des animateurs de la fonction publique hospitalière.

Assistant de service social : Décret n° 93-652 du 26 mars 1993 portant statut particulier des assistants socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière.

Assistant socio-éducatif : Décret n° 93-652 du 26 mars 1993 portant statut particulier des assistants socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière.

Attaché d'administration hospitalière : Décret no 2001-1207 du 19 décembre 2001 portant statut particulier du corps des attachés d'administration hospitalière et modifiant le Décret n°90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière.

Auxiliaire de puériculture : Décret n°89-241 du 18 avril 1989 portant statut particulier des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés de la fonction publique hospitalière. Circulaire DGS/PS3/DH/FH1 n°96-31 du 19 janvier 1996 relative au rôle et missions des aides-soignants et auxiliaires de puériculture dans les établissements hospitaliers.

Cadre de santé : Décret n° 2001-1375 du 31 décembre 2001 portant statut particulier du corps des cadres de santé de la fonction publique hospitalière.

Cadre socio-éducatif : Décret n° 93-651 du 26 mars 1993 portant statut particulier des cadres socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière.

Conseiller en économie sociale : Décret n° 93-653 du 26 mars 1993 portant statut particulier des conseillers en économie sociale et familiale de la fonction publique hospitalière.

Contremaître : Décret n°91-45 du 14 janvier 1991 portant statut particulier des personnels ouvriers, des conducteurs d'automobile, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière.

Directeur : Décret n°2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière.

Educateur de jeunes enfants : Décret n° 93-656 du 26 mars 1993 portant statut particulier des éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière.

Educateur technique spécialisé : Décret n° 93-655 du 26 mars 1993 portant statut particulier des éducateurs techniques spécialisés de la fonction publique hospitalière.

Infirmier : Décret n°88-1077 du 30 novembre 1988 portant statut particulier des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière. Décret n°88-1077 du 30 novembre 1988 relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier.

Maître ouvrier : Décret n°91-45 du 14 janvier 1991 portant statut particulier des personnels ouvriers, des conducteurs d'automobile, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière.

Maîtresse de maison : Décret n°91-45 du 14 janvier 1991 portant statut particulier des personnels ouvriers, des conducteurs d'automobile, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière.

Moniteur d'atelier : Décret n° 93-658 du 26 mars 1993 portant statut particulier des moniteurs d'atelier de la fonction publique hospitalière.

Moniteur éducateur : Décret n° 93-657 du 26 mars 1993 portant statut particulier des moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière.

Orthophoniste : Décret n°89-609 du 1 septembre 1989 portant statut particulier des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière. Décret n° 2002-721 du 2 mai 2002 relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'orthophoniste.

Psychologue : Décret n°91-129 du 31 janvier 1991 portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière.

Psychomotricien : Décret n°89-609 du 1 septembre 1989 portant statut particulier des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière.

Secrétaire médical : Décret n°90-839 du 21 septembre 1990 portant statut particulier des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière.